Mentions légales
1-Edition du site Internet :
Le site Internet www.anne-cecile-marquis.fr est édité par madame Anne cécile Vallart (épouse Marquis), exerçant en tant qu’entrepreneur individuel, dont le numéro de SIRET est 51845790800011
Le siège de l’entreprise est situé au 17 avenue Ernest Gautier à Antibes (06160).
La société est représentée par madame Anne cécile Marquis.
info@anne-cecile-marquis.fr – 06 95 44 29 79
2-Accès aux services :
Tout utilisateur ayant accès à internet peut accéder gratuitement au site Internet www.anne-cecile-marquis.fr par n’importe quel type d’ordinateur ou téléphone.
Les frais supportés par l’Utilisateur pour y accéder (connexion internet, matériel informatique) ne sont pas à la charge de l’Éditeur Anne-Cécile Marquis.
Le site Internet et ses différents services peuvent être interrompus ou suspendus par l’Éditeur, notamment à l’occasion d’une maintenance, sans obligation de préavis ou de justification.
3-Responsabilité de l’Utilisateur :
L’utilisateur est responsable des risques liés à l’utilisation de son identifiant de connexion et de son mot de passe.
Le mot de passe de l’utilisateur doit rester secret. En cas de divulgation de mot de passe, l’Éditeur décline toute responsabilité.
L’Utilisateur assume l’entière responsabilité de l’utilisation qu’il fait des informations et contenus présents sur le site.
Tout usage du service par l’Utilisateur ayant directement ou indirectement pour conséquence des dommages doit faire l’objet d’une indemnisation au profit du site Internet www.anne-cecile-marquis.fr.
4-Responsabilité de l’Éditeur :
Tout dysfonctionnement, pannes, ralentissement ou autres problèmes du serveur et/ou du réseau Internet et/ou Wifi ne peuvent engager la responsabilité de l’Éditeur Anne-Cécile Marquis.
5-Propriété intellectuelle :
Le site Internet www.anne-cecile-marquis.fr est protégé et ne peut en aucun cas être plagié et/ou copié sous peine de poursuites.
Les contenus du site Internet www.anne-cecile-marquis.fr (logos, textes, médias) sont protégés par le droit d’auteur, en vertu du Code de la propriété intellectuelle.
L’utilisateur devra obtenir l’autorisation de l’éditeur du site avant toute reproduction, copie ou publication de ces différents contenus.
Ces derniers peuvent être utilisés par les utilisateurs à des fins privées.
Tout usage commercial des contenus textes et/ou médias du site Internet est strictement interdit sous peine de poursuite.
6-Données personnelles :
Le site Internet www.anne-cecile-marquis.fr récolte des données d’information de navigation sous la forme de Cookie (dont ceux de Google Analytics).
L’utilisateur en naviguant sur le site Internet www.anne-cecile-marquis.fr peut accepter ou refuser l’utilisation de ces cookies.
Le site Internet www.anne-cecile-marquis.fr ne récolte aucunes données personnelles et garantit ainsi le respect de la vie privée de l’utilisateur, conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
7-Modification des mentions légales :
Le site Internet www.anne-cecile-marquis.fr se réserve le droit de modifier les clauses de ces mentions légales à tout moment et sans justification.
8-Création du site Internet et Hébergement :
Le site Internet www.anne-cecile-marquis.fr a été réalisé et conçu par l’entreprise mb-creation-web.fr
La création du site Internet est considérée comme une oeuvre intellectuelle et de ce fait est protégée et ne peut être copiée ou plagiée, sous peine de poursuites.
Le site Internet www.anne-cecile-marquis.fr est hébergé auprès de la société NUXIT, hébergeur professionnel.
9-Propriété intellectuelle des médias utilisés pour la création du site Internet :
Le site Internet www.anne-cecile-marquis.fr a été réalisé avec la technologie WordPress et le thème Astra Pro.
Le thème Astra Pro propose des images libres de droit utilisées pour la création du site Internet www.anne-cecile-marquis.fr.
Des images libres de droit ont été utilisées depuis le site Internet Pixabay sous la licence Pixabay pour la création du site Internet www.anne-cecile-marquis.fr.